Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

 

Date d'application : 22/02/2025

 

ARTICLE 1 - Acceptation des CGU
L'utilisation du site www.clotaire.net implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

 

ARTICLE 2 - Accès au site
Le site est accessible 24/7, sauf en cas de maintenance, de force majeure ou d'absence des équipes de Clotaire. En cas d'absence prolongée, l'accès au site peut être suspendu temporairement.

 

ARTICLE 3 - Création de Compte Client
Le Client a la possibilité de créer un compte client sur le site. Ce compte lui permettra de :

• Retrouver l'ensemble de l'historique de ses commandes.
• Accéder à ses factures.
• Gérer ses informations personnelles et ses préférences.

 

ARTICLE 4 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

 

ARTICLE 5 - Utilisation des Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En naviguant sur le site, le Client accepte l'utilisation de cookies. Le Client peut gérer ses préférences de cookies via les paramètres de son navigateur.

 

ARTICLE 6 - Responsabilité
Clotaire ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

 

ARTICLE 7 - Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Clotaire n'est pas responsable du contenu de ces sites.

 

ARTICLE 8 - Droit Applicable
Les présentes CGU sont régies par la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

 

ARTICLE 9 - Modifications des CGU
Clotaire se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de l'utilisation du site.